Déposée le 2 juillet 2004 par la société SA LABORATOIRES PHYTOGENESE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQ003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la société SA LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) IMMEUBLE PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE,34430 SAINT JEAN DE VEDAS - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) IMMEUBLE PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE,34430 SAINT JEAN DE VEDAS - 34430 - France.
La marque AQ003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQ003 est expirée depuis le 2 juillet 2014.
SA LABORATOIRES PHYTOGENESE a également déposé les autres marques suivantes : DEROSYL
SA LABORATOIRES PHYTOGENESE - IMMEUBLE PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE,34430 SAINT JEAN DE VEDAS - 34430 - France - SIREN 410447833
LABORATOIRES PHYTOGENESE - IMMEUBLE PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE,34430 SAINT JEAN DE VEDAS - 34430 - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419469 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de massage de confort. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et/ou hygiénique à usage médical, infusions à usage médical, substances diététiques à usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical ; extrait d'algue à usge pharmaceutique ; emplâtre, marériel pour pansements, désinfectants ; aliments diététiques pour bébé ; préparation de vitamines à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile de foie de poisson ; préparation alimentaire contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, extraits d'algues à usages alimentaires. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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